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17 août 2009 1 17 /08 /août /2009 15:51

Ca y est !!! Le poteau EDF a enfin disparu de notre panorama. Exit aussi le transformateur et la ligne moyenne tension qui surplombait notre terrain.

Quel produit miracle avons-nous utilisé ?

1985 à août 2009
6 août 2009


Bon, puisque vous êtes sympa, on va vous donner la recette de notre potion magique :

- Une bonne connaissance de la réglementation et de la jurisprudence, pour cela rien de tel qu'une longue imprégnation sur le forum Universimmo
- Un poil de culot pour oser s'attaquer à l'institution EDF (ERDF maintenant)
- Un cocktail de persévérance, d'intransigeance et d'acharnement
- Enormément de patience
- Surtout, il ne faut ajouter aucune dose de compromis, sinon la recette est ratée !


Rappel des épisodes que vous avez loupés :

Fin 2007, un élu de la commune nous annonce que pour faire déplacer le poteau, on en aura pour pas loin de 8000 €,
Le 4 janvier 2008, on a notre permis de construire,
Le 23 janvier 2008 on demande à EDF de déplacer le poteau dans les plus brefs délais,
Le 14 février 2008, EDF, toute honte bue, se déclare prêt si on le souhaite à estimer financièrement le déplacement du réseau afin qu'on règle l'addition,
Le 31 mars 2008, on répond point par point au courrier d'EDF,
Le 16 mai 2008, nouvelle réponse d'ERDF, truffée de mauvaise foi, avec une petite évolution et une recherche de compromis (déplacement du poteau de qq mètres dans notre terrain, passage de la ligne moyenne tension au-dessus de notre toit !!)
Là, on est un peu montés dans les tours, mais ça c'est passé par téléphone, donc pas de trace à vous mettre sous la dent.
Le 28 mai 2008, ERDF fait suite à notre "entretien téléphonique" et écrit que le déplacement du support se fera exclusivement aux frais d'ERDF mais sous réserve de pouvoir implanter le poteau sur l'accotement de la route départementale.
Le 28 août 2008, nous recevons à signer une convention amiable pour régulariser le survol de la ligne moyenne tension sur notre parcelle (ils pensaient déplacer le poteau de 5 mètres). Nous refusons la procédure amiable, simplifiée sachant que la procédure "lourde" coûterait trop cher à ERDF et qu'ils n'iront pas jusque là.
Le 4 septembre 2008, nous décrivons nos déboires et notre ras-le-bol à EDF PARIS
Le 7 octobre 2008, ERDF nous informe que devant notre refus de la moindre concession ils étudient alors la réalisation d'un nouvel ouvrage.

Comme nos travaux de charpente déja repoussés vont bientôt commencer et la présence du poteau les rend impossible, on téléphone en mai 2009 à ERDF qui nous informe que les travaux seront réalisés le 18 juin 2009.
Un dernier courrier du 8 juin 2009 nous annonce de façon laconique que les travaux se dérouleront du 17 juin au 9 juillet, sauf aléas de chantier.

Ce qu'il faut retenir, c'est l'évolution de la position du service d'EDF au fil du temps et de notre opiniatreté
1- Le déplacement est à nos frais,
2- Le déplacement est à nos frais et
le poteau n'est déplacé que de quelques mètres sur notre terrain,
3- Le déplacement est aux frais d'EDF en dehors de notre terrain
4- Le déplacement est aux frais d'EDF, la ligne moyenne tension survolant notre terrain est supprimée, un poteau basse tension est posé en dehors de notre terrain.

Sommes-nous tombés sur des personnes particulièrement tordues ? Vu les discussions en cours sur internet, le plan d'action d'ERDF serait plutôt généralisé pour gruger tous ceux qui n'ont pas les moyens de s'opposer. LAMENTABLE
Je pense toujours ce que j'ai écrit l'an dernier
Les personnes qui s'adressent à EDF comme à un service public se font croquer tout cru ! Ce n'est plus un service public, mais un tas d'escrocs qui n'hésitent pas à prêcher le faux pour parvenir à leur fin.

Un super grand merci à Emmanuel qui se reconnaitra

 

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26 avril 2008 6 26 /04 /avril /2008 15:25

Suite aux milliers d'appels que nous avons reçus, nous avons décidé de créer ce plan pour situer la grange.


Cliquez pour ouvrir le plan

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11 avril 2008 5 11 /04 /avril /2008 15:51
Une verrue sur le nez,


Nous avons un poteau EDF qui soutient une ligne moyenne tension et un transformateur à un mètre du mur du pignon ...


Déjà que ça fait pas bien beau, mais en plus ça nous empêche tous les travaux à proximité :
  • Réfection du toit
  • Drainage
  • Assainissement


Donc, on se renseigne un peu sur les possibilités de faire déplacer ce poteau. L'histoire est longue, il vaut mieux faire un exposé.

Fin 2007, aux dires de l'adjoint à la mairie chargé de l'électrification, ça sera vraiment pas évident et ça nous coûtera autour de 8000 €.

On écume le web jusqu'à tomber sur le site providentiel :
Forum universimmo
Tout y est, la réglementation, la jurisprudence et la très grande compétence d'Emmanuel WORMSER.
On vous le conseille pour tout ce qui concerne les servitudes ou les déplacements de lignes électriques ou téléphoniques.

Dans notre situation, le poteau est planté sur notre terrain, il alimente en électricité tout le hameau, aucune servitude inscrite dans les différents actes notariés (et d'ailleurs elles seraient illégales) et nous disposons de notre permis de construire.
Donc, c'est un cas d'école, EDF a toutes les raisons pour prendre en charge le déplacement.

Fin janvier 2008, on rédige une baffouille au service d'EDF pour expliquer tout ça, en joignant la copie du permis de construire, avec mise en demeure de déplacer ledit poteau.

Réponse édifiante du 14 février 2008 : EDF cite la loi du 15 juin 1906 pour justifier que c'est à nous de prendre en charge le déplacement, et qu'il constitue une servitude apparente qui ne peut être ignorée au moment d'un achat. Et la cerise sur le gateau, ils sont prêts à estimer financièrement le déplacement du réseau.

On se replonge dans la réglementation et le forum Universimmo, on épluche la jurisprudence, et on téléphone à notre interlocuteur EDF pour lui dire qu'il déconne un max. Les échanges furent très francs pour utiliser un vocabulaire diplomatique.

Deuxième courrier fin mars adressé à EDF, pour une réitération de la mise en demeure, avec force référence de la jurisprudence et copie au médiateur de la république.

Mercredi 9 avril, M. EDF nous téléphone pour confirmer qu'il prennent en charge le déplacement. C'est Gene qui répond, il essaye de sauver les meubles, mais c'est peine perdue. Elle le renvoie dans ses buts et demande une réponse écrite.


La conclusion me donne la nausée.
Les personnes qui s'adressent à EDF comme à un service public se font croquer tout cru ! Ce n'est plus un service public, mais un tas d'escrocs qui n'hésitent pas à prêcher le faux pour parvenir à leur fin.

Heureusement, dans notre cas, internet a permis à peu de frais de rétablir une justice.
On enrage à l'idée de tous ceux qui se font rouler dans la farine.


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7 mars 2008 5 07 /03 /mars /2008 13:06
Youpi,

On a eu notre permis en janvier 2008





Voilà la grange à réhabiliter.

Elle est située au hameau de La Boutière à Laval dans le massif de Belledonne, altitude 900 m.











Cette grange a été utilisée pour l'entretien de la ligne électrique Le Verney-Brignoud, elle appartenait à la Société hydroélectrique de l'Eau d'Olle avant d'être nationalisée EDF puis cédée par EDF en 1970. On a gardé le nom de l'Eau d'Olle.







AVANT :                                                                           APRES :

















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