11 avril 2008
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Une verrue sur le nez,
Nous avons un poteau EDF qui soutient une ligne moyenne tension et un transformateur à un mètre du mur du pignon ...
Déjà que ça fait pas bien beau, mais en plus ça nous empêche tous les travaux à proximité :
Donc, on se renseigne un peu sur les possibilités de faire déplacer ce poteau. L'histoire est longue, il vaut mieux faire un exposé.
Fin 2007, aux dires de l'adjoint à la mairie chargé de l'électrification, ça sera vraiment pas évident et ça nous coûtera autour de 8000 €.
On écume le web jusqu'à tomber sur le site providentiel :
Forum universimmo
Tout y est, la réglementation, la jurisprudence et la très grande compétence d'Emmanuel WORMSER.
On vous le conseille pour tout ce qui concerne les servitudes ou les déplacements de lignes électriques ou téléphoniques.
Dans notre situation, le poteau est planté sur notre terrain, il alimente en électricité tout le hameau, aucune servitude inscrite dans les différents actes notariés (et d'ailleurs elles seraient illégales) et nous disposons de notre permis de construire.
Donc, c'est un cas d'école, EDF a toutes les raisons pour prendre en charge le déplacement.
Fin janvier 2008, on rédige une baffouille au service d'EDF pour expliquer tout ça, en joignant la copie du permis de construire, avec mise en demeure de déplacer ledit poteau.
Réponse édifiante du 14 février 2008 : EDF cite la loi du 15 juin 1906 pour justifier que c'est à nous de prendre en charge le déplacement, et qu'il constitue une servitude apparente qui ne peut être ignorée au moment d'un achat. Et la cerise sur le gateau, ils sont prêts à estimer financièrement le déplacement du réseau.
On se replonge dans la réglementation et le forum Universimmo, on épluche la jurisprudence, et on téléphone à notre interlocuteur EDF pour lui dire qu'il déconne un max. Les échanges furent très francs pour utiliser un vocabulaire diplomatique.
Deuxième courrier fin mars adressé à EDF, pour une réitération de la mise en demeure, avec force référence de la jurisprudence et copie au médiateur de la république.
Mercredi 9 avril, M. EDF nous téléphone pour confirmer qu'il prennent en charge le déplacement. C'est Gene qui répond, il essaye de sauver les meubles, mais c'est peine perdue. Elle le renvoie dans ses buts et demande une réponse écrite.
La conclusion me donne la nausée.
Les personnes qui s'adressent à EDF comme à un service public se font croquer tout cru ! Ce n'est plus un service public, mais un tas d'escrocs qui n'hésitent pas à prêcher le faux pour parvenir à leur fin.
Heureusement, dans notre cas, internet a permis à peu de frais de rétablir une justice.
On enrage à l'idée de tous ceux qui se font rouler dans la farine.
Nous avons un poteau EDF qui soutient une ligne moyenne tension et un transformateur à un mètre du mur du pignon ...Déjà que ça fait pas bien beau, mais en plus ça nous empêche tous les travaux à proximité :
- Réfection du toit
- Drainage
- Assainissement
Donc, on se renseigne un peu sur les possibilités de faire déplacer ce poteau. L'histoire est longue, il vaut mieux faire un exposé.
Fin 2007, aux dires de l'adjoint à la mairie chargé de l'électrification, ça sera vraiment pas évident et ça nous coûtera autour de 8000 €.
On écume le web jusqu'à tomber sur le site providentiel :
Forum universimmo
Tout y est, la réglementation, la jurisprudence et la très grande compétence d'Emmanuel WORMSER.
On vous le conseille pour tout ce qui concerne les servitudes ou les déplacements de lignes électriques ou téléphoniques.
Dans notre situation, le poteau est planté sur notre terrain, il alimente en électricité tout le hameau, aucune servitude inscrite dans les différents actes notariés (et d'ailleurs elles seraient illégales) et nous disposons de notre permis de construire.
Donc, c'est un cas d'école, EDF a toutes les raisons pour prendre en charge le déplacement.
Fin janvier 2008, on rédige une baffouille au service d'EDF pour expliquer tout ça, en joignant la copie du permis de construire, avec mise en demeure de déplacer ledit poteau.
Réponse édifiante du 14 février 2008 : EDF cite la loi du 15 juin 1906 pour justifier que c'est à nous de prendre en charge le déplacement, et qu'il constitue une servitude apparente qui ne peut être ignorée au moment d'un achat. Et la cerise sur le gateau, ils sont prêts à estimer financièrement le déplacement du réseau.
On se replonge dans la réglementation et le forum Universimmo, on épluche la jurisprudence, et on téléphone à notre interlocuteur EDF pour lui dire qu'il déconne un max. Les échanges furent très francs pour utiliser un vocabulaire diplomatique.
Deuxième courrier fin mars adressé à EDF, pour une réitération de la mise en demeure, avec force référence de la jurisprudence et copie au médiateur de la république.
Mercredi 9 avril, M. EDF nous téléphone pour confirmer qu'il prennent en charge le déplacement. C'est Gene qui répond, il essaye de sauver les meubles, mais c'est peine perdue. Elle le renvoie dans ses buts et demande une réponse écrite.
La conclusion me donne la nausée.
Les personnes qui s'adressent à EDF comme à un service public se font croquer tout cru ! Ce n'est plus un service public, mais un tas d'escrocs qui n'hésitent pas à prêcher le faux pour parvenir à leur fin.
Heureusement, dans notre cas, internet a permis à peu de frais de rétablir une justice.
On enrage à l'idée de tous ceux qui se font rouler dans la farine.
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